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Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : vetement-retro.com Ces données qui suivent :

 

1. Bulletin légales :

Le vetement-retro.com est la propriété exclusive de SASU Fan Mout, .

SASU Fan Mout – Numéro de Tel : 0682685836

48, Quai Charles Pasqua 37110 Les Hermites
Immatriculée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 98765432100012

Num. de TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Mail : contact@vetement-retro.com

Le Fondateur du site est : Mendel MICHAUD
Responsable de la publication : Zineb LEONARD
Comment contacter le Responsable de publication : contact@vetement-retro.com


Le Développeur est : Olivia GALLET
Ou joindre le Réalisateur : contact@vetement-retro.com

Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France


Ces mentions ont été réalisées via ce générateur

 

 

 

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : vetement-retro.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site suivant vetement-retro.com regroupe différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site vetement-retro.com. Le site vetement-retro.com est mis à jour de façon régulière par Olivia GALLET.
Zineb LEONARD s’efforce d’indiqué sur le site web vetement-retro.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Accessibilité :

Le site suivant vetement-retro.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, vetement-retro.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, vetement-retro.com ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Zineb LEONARD est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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